Le CR2PA vous présente ses meilleurs vœux pour 2021. Tous nos vœux de santé pour vous et vos proches, et pour traverser dans les meilleures conditions cette période difficile. Et rendez-vous tout au long de l’année, en ligne pour l’instant et dès que possible dans une convivialité retrouvée, pour des échanges et des retours d’expérience…
L’archivage managérial, c’est la prise de conscience que, sans règles d’archivage, l’entreprise s’expose à des risques sérieux qui peuvent mettre en cause son image de marque et sa réputation. L’archivage a toujours contenu un volet managérial, pour la simple raison que tracer ou non une décision ou un constat, archiver ou non un document, conserver…
La conservation des archives publiques par un tiers archiveur nécessite un agrément. Celle-ci est encadrée depuis 2009 par les deux textes réglementaires: Code du patrimoine : articles L212-4 et R212-19 à R212-31. Arrêté ministériel du 4 décembre 2009 précisant les exigences relatives aux prestations en archivage et gestion externalisée. A compter du 1er janvier 2021,…
Le 4 février dernier s’est tenue au nouveau siège d’Orano la table ronde intitulée « La fin de l’archivage papier ? Principes à l’ère du tout numérique ». Le compte rendu détaillé précédemment mis à disposition des adhérents est maintenant accessible à tous. Cette question volontairement provocatrice était le prétexte tout trouvé pour poser les bases de réflexions…
Après les articles d’introduction de février 2020 sur la notion de preuve et son application en matière d’écrit électronique, et celui sur la preuve en matière de copie numérisées ou électronique le mois dernier, nous terminons ce sujet avec l’interprétation de la jurisprudence et l’application de la norme AFNOR NF Z 42-013 marque 461 dont la…
Après l’article d’introduction le mois dernier sur la notion de preuve et son application en matière d’écrit électronique, nous détaillons la preuve en matière de copie numérisées ou électronique. S’agissant de la démonstration de la force probante d’une copie électronique : – la force probante d’une copie électrique à l’identique de celle d’un original est…
Le 4 février dernier s’est tenue au nouveau siège d’Orano la table ronde intitulée « La fin de l’archivage papier ? Principes à l’ère du tout numérique ». Cette question volontairement provocatrice était le prétexte tout trouvé pour poser les bases de réflexions juridiques, techniques et pratiques qui ont été développées par les experts invités présents (avocat, directeur…
Dans le cadre de la mise en place d’un SAE de type hybride physique et numérique, nous avons été amené à examiner la notion de preuve. Cette notion traitée par la réglementation, nous a permis de mieux intégrer la nécessité de disposer de la marque 461 en regard des risques que nous avions à gérer…
Table ronde du Mardi 4 février 2020 – 14h à 17h – chez Orano, à Châtillon « Fin de l’archivage papier ? Principes à l’ère du tout numérique » Le CR2PA a le plaisir d’accueillir les intervenants suivants : M. Hervé Streiff, directeur de projet R&D solutions digitales de Locarchives et membre de la FNTC, M. Pascal…
L’équipe du CR2PA, club de l’archivage managérial, vous présente ses meilleurs vœux pour 2020. Dans un monde toujours plus numérique, faire partager l’attention portée à l’identification et la bonne gestion dans le temps de l’information de valeur est notre fil directeur. Nous souhaitons nous retrouver nombreux cette année pour débattre, partager nos expériences et avancer…